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A-5.1, r. 6.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 58
Versions de la disposition

Texte complet
58. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec (chapitre A-5.1, r. 1) et le Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre (chapitre A-5.1, r. 8).
Décision OPQ 2019-330, a. 58.
En vig.: 2019-10-03
58. Le présent règlement remplace le Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec (chapitre A-5.1, r. 1) et le Règlement sur la représentation au sein du Conseil d’administration de l’Ordre des acupuncteurs du Québec et sur les modalités de l’élection au sein du Conseil d’administration de cet ordre (chapitre A-5.1, r. 8).
Décision OPQ 2019-330, a. 58.
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